AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET PRIMITIF 2022
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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COMPTE RENDU DES DELEGATIONS ACCORDEES AU PRESIDENT DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS DU 1ER JANVIER AU 30 JUIN 2022
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MESURES CONCERNANT LES RESSOURCES HUMAINES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DU 20 JUIN 2022
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'UN COMPLEMENT EXCEPTIONNEL DE REMUNERATION EN FAVEUR DU POUVOIR D'ACHAT AUX ASSISTANTS FAMILIAUX
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
EXERCICE DU DROIT A LA FORMATION DES ELUS - ORIENTATIONS DE FORMATION 2022-2023
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉCISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET PRIMITIF 2022 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/10/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace